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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN
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ROSE DE VERGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DE VERGY
PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4029226
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2023
ROSE DE VERGY de PAINS D\'EPICES MULOT ET PETITJEAN

Présentation de la marque ROSE DE VERGY

Déposée par voie électronique le 30 août 2013 par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSE DE VERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN domicilié(e) 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 751 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ROSE DE VERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DE VERGY est expirée depuis le 30 août 2023.

PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN a également déposé les autres marques suivantes : , PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN , MULOT & PETITJEAN , M MULOT PETITJEAN , NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS , LES PETITS MULOTS , CASSIS D'OR , (Marque figurative) , LA MAISON DU PAIN D'EPICES , MP


PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France - SIREN 015751530


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Pains d'épices ; pains au miel ; épices ; chutneys ; moutardes ; préparations faites de céréales ; en-cas à base de riz ; petits fours (pâtisserie) ; gâteaux ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; confiseries ; bonbons ; sucreries ; pralines ; guimauves ; pâtes de fruits [confiserie] ; confitures ; pâtisseries ; riz au lait ; viennoiseries ; brioches ; biscuits ; chocolats ; boissons à base de chocolat ou de café ; thés et boissons à base de thé ;

Vente au détail, en gros, par correspondance, par internet et sur le lieu de vente de pains d'épices, pains au miel, épices, moutarde, préparations faites de céréales, petits fours (pâtisserie), gâteaux, glaces alimentaires, crèmes glacées, confiseries, bonbons, sucreries, pralines, pâtes de fruits [confiserie], confitures, pâtisseries, viennoiseries, brioches, biscuits, chocolats, boissons à base de chocolat ou de café, thé et boissons à base de thé, riz au lait, en-cas à base de riz, liqueurs, limonades, boissons non alcoolisées, boissons alcoolisées (à l'exception des bières], jus de fruits, sirops de fruits, chutneys ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits pour d'autres entreprises] ;

Services de salons de thé [restauration] ; services de traiteur ; services de restauration [repas] ; informations et conseils relatifs à la fabrication et à la dégustation du pain d'épices, de confiseries, sucreries, gâteaux et biscuiteries.